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Droit commercial

  • Enseignant(s):   A.Richa  
  • Cours donné en: français
  • Crédits ECTS: 6 crédits
  • Horaire: Semestre d'automne 2019-2020, 4.0h. de cours (moyenne hebdomadaire)
  •  séances
  • Formation concernée: Maîtrise universitaire en Droit et économie

[attention] Le syllabus du cours est entrain d'être modifié par le professeur responsable. Veuillez consulter cette page à nouveau dans quelques jours. --- A titre informatif uniquement, voici l'ancien syllabus :

Objectifs

Le cours vise à approfondir les connaissances des étudiants, en particulier ceux ayant suivi une filière HEC, en droit des sociétés et autres personnes morales. Il présente également les aspects de droit de la poursuite et de la faillite les plus pertinents pour les entreprises commerciales.

Contenus

Le cours traite notamment des sujets suivants :

  • sociétés de personnes
  • sociétés de capitaux
  • autres personnes morales
  • fusions et restructurations
  • aspects choisis de droit de la poursuite et de la faillite

Références

I. Ouvrages de référence:

a) Sociétés de personnes, sociétés de capitaux et autres personnes morales :

  • P. Böckli, Schweizer Aktienrecht, 4ème éd., Zurich 2009;
  • F. Chaudet/A. Cherpillod/J. C. Landrove, Droit suisse des affaires, 3ème éd., Bâle 2010;
  • H. Honsell/N. P. Vogt/R. Watter (édit.), Kommentar zum schweizerischen Privatrecht, Obligationenrecht II, Art. 530 – 964 OR, 5ème éd., Bâle/Francfort-sur-le-Main 2016;
  • A. Meier-Hayoz/P. Forstmoser, Droit suisse des sociétés, Berne 2015;
  • A. Meier-Hayoz/P. Forstmoser, Schweizerisches Gesellschaftsrecht, 11ème éd., Berne 2012;
  • J.-F. Perrin/C. Chappuis, Droit de l’association, 3ème éd., Genève 2008;
  • P. Pichonnaz/B. Foëx, Commentaire romand, Code civil I, Bâle 2010;
  • P. Tercier/M. Amstutz (édit.), Commentaire romand, Code des obligations II, 2ème édition, Bâle 2018.
  • P. Montavon, Abrégé de droit commercial, 6e édition, Zurich 2017.

b) Aspects choisis de droit de la poursuite et de la faillite :

  • K. Amonn/F. Walther, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 9ème éd., Berne 2013;
  • P.-R. Gilliéron, Poursuite poiur dettes, faillite et concordat, 5ème éd., Bâle 2012;
  • S. Marchand, Précis de droit des poursuites, 2ème éd., Zurich 2013;
  • H. Peter, Edition annotée de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Berne 2010;
  • W. A. Stoffel/I. Chabloz, Voies d’exécution, poursuite pour dettes, exécution de jugements et faillite en droit suisse, 3ème éd., Berne 2016.
  • G. Brosset/D. Brosset/M. Brosset, La poursuite pour dettes et la faillite - Tableaux synoptiques, 10e édition, Bâle 2015.

Les textes dont la lecture est requise seront précisés chaque semaine lors du cours.

II. Dispositions légales pertinentes du Code civil et du Code des obligations, de la Loi sur la poursuite pour dettes et la faillte, ainsi que des autres textes de loi cités en cours.

Pré-requis

Cours de base en droit de l’entreprise, droit des affaires et / ou droit des sociétés.

Evaluation


 

1ère tentative


 
Examen:
Ecrit 3h00 heures
Documentation:
Autorisée avec restrictions
Calculatrice:
Non autorisée
Evaluation:

L’examen est structuré en deux parties, à savoir une première partie avec des questions brèves et une deuxième partie avec des cas pratiques.

La qualité de la participation au cours peut être prise en compte par l'attribution d'un bonus pouvant représenter jusqu'à 0.5 point sur la note finale.


 

Rattrapage


 
Examen:
Ecrit 3h00 heures
Documentation:
Autorisée avec restrictions
Calculatrice:
Non autorisée
Evaluation:

L’examen est structuré en deux parties, à savoir une première partie avec des questions brèves et une deuxième partie avec des cas pratiques.

La qualité de la participation au cours peut être prise en compte par l'attribution d'un bonus pouvant représenter jusqu'à 0.5 point sur la note finale.



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