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Séminaire de fiscalité

  • Enseignant(s):   P.Glauser  
  • Cours donné en: français
  • Crédits ECTS: 3 crédits
  • Horaire: Semestre d'automne 2019-2020, 2.0h. de cours (moyenne hebdomadaire)
  •  séances
  • site web du cours site web du cours
  • Formations concernées:
    Maîtrise universitaire ès Sciences en comptabilité, contrôle et finance

    Maîtrise universitaire en Droit et économie

 

Objectifs

Le séminaire cherche à permettre aux étudiants à se familiariser avec la méthodologie de recherche en droit fiscal, tout en approfondissant certains domaines liés à la fiscalité de l’entreprise.

Contenus

Les étudiants sont appelés à effectuer des recherches juridiques, tant dans la doctrine que dans la jurisprudence. Pour ce faire, ils doivent apprendre à utiliser les méthodes d’interprétation juridique et à les appliquer à des cas concrets. Les résultats de leurs travaux sont présentés durant le cours et discutés avec l’ensemble des participants.

Pour les thèmes de recherche, voir le descriptif détaillé sur le site du cours.

Références

Pierre Tercier, Christian Roten, La recherche et la rédaction juridique, 7ème édition, Genève/Zurich/Bâle, 2016.

Pré-requis

Afin de permettre de conserver le caractère d’un séminaire académique, le nombre de participants est limité. Pour être admis au séminaire, l’étudiant(e) doit avoir suivi avec succès un cours de fiscalité avancée (p.ex. « Fiscalité directe II & fiscalité indirecte (TVA) ») avec une note de minimum 5. Alternativement, il/elle peut être admis(e) en démontrant son intérêt au droit fiscal, notamment à la recherche dans ce domaine, dans une lettre de motivation.

Evaluation

1ère tentative

Examen:
Sans examen (cf. modalités)  
Evaluation:

L’évaluation du cours s’effectue à concurrence de 80% par le biais de présentations faites durant le semestre par les étudiants. Lors des premiers cours (semaines 1 et 2), divers sujets sont proposés aux étudiants qui choisissent le(s) thème(s) qu’ils prépareront durant le semestre et présenteront en classe. La présentation s’accompagne d’un bref papier de recherche présentant (i) la problématique, (ii) un bref exposé de la solution et (iii) une bibliographie incluant les sources (doctrine et jurisprudence).

Les sujets sont en principe traités de manière individuelle. Toutefois, selon le nombre d’étudiants inscrits au séminaire, il est possible de traiter un sujet à deux.

La présentation d’une durée comprise entre 30 et 45 minutes (en cas de présentation à deux, la durée de présentation attendue est d’env. 10 à 15 minutes supplémentaires) est suivie d’une discussion critique avec l’ensemble des étudiants.

20% de la note finale de chaque étudiant tiendra également compte de la participation active aux cours qui requiert que l’étudiant ait préparé le cours, en particulier étudié le casus discuté le jour concerné, et participe de manière active à la discussion. La présence au cours est dès lors aussi un élément pris en compte dans cette partie de la note.

Rattrapage

Examen:
Sans examen (cf. modalités)  
Evaluation:

Dans le cadre d'un rattrapage, l'étudiant sera évalué sur une présentation d’environ 30 minutes durant la session de rattrapage sur la base des sujets remis à l’avance par le professeur.



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