Aller à : contenu haut bas recherche
 
 
EN     FR
Vous êtes ici:   UNIL > HEC Inst. > HEC App. > SYLLABUS
 
 

Fiscalité

  • Enseignant(s):   F.Vuilleumier  
  • Cours donné en: français
  • Crédits ECTS: 6 crédits
  • Horaire: Semestre de printemps 2019-2020, 4.0h. de cours (moyenne hebdomadaire)
  •  séances
  • site web du cours site web du cours
  • Formations concernées:
    Baccalauréat universitaire ès Sciences en management

    Baccalauréat universitaire en sciences économiques

[attention] Le syllabus du cours est entrain d'être modifié par le professeur responsable. Veuillez consulter cette page à nouveau dans quelques jours. --- A titre informatif uniquement, voici l'ancien syllabus :

Objectifs

Ce cours a pour but de donner aux étudiants les bases nécessaires sur le plan théorique et pratique afin qu'ils puissent comprendre le système fiscal suisse dans son ensemble, identifier les problèmes fiscaux d'un cas particulier et proposer des mesures de planification fiscale.

Contenus

Le cours est organisé en 11 modules de 4 heures (le cours commence à 8h15 et se termine à 12h15).

Chaque module est autonome et comprend 2 parties :

  • une partie théorique (2 à 3 heures)
  • une partie pratique (1 à 2 heures), qui met en relief les notions apprises dans la partie théorique.

Le cours aborde la fiscalité comme une matière interdisciplinaire et illustre les liens étroits entre la fiscalité et d'autres branches, en particulier le droit. Le cours se veut vivant et participatif. Il requiert une préparation préalable des étudiants. Ceux-ci sont invités à participer au cours avec la documentation indiquée pour chaque module.

La participation d'un haut fonctionnaire fiscal est prévue, de même que celle d'un professionnel spécialisé en matière de TVA.

Références

Littérature obligatoire

  • Les différentes lois fiscales fédérales (Gygax/Gerber, Les lois fiscales fédérales, édition 2017)
  • Oberson, Droit fiscal suisse, 4ème édition, Bâle 2012. Les passages qui se rapportent aux sujets traités dans le cours sont indiqués avant chaque thème. La lecture des développements concernant le droit genevois n'est pas requise
  • Oberson, Précis de droit fiscal international, 4ème édition, Berne 2014 (même remarque)
  • Les documents qui seront mis à disposition sur la page internet du cours https://hec.unil.ch/docs/index.php/fvuilleu/cours/448 notamment certaines publications de l'administration fédérale des contributions citées. Par ailleurs, les documents de l'administration fédérale des contributions peuvent être téléchargés sur le site de l'AFC : www.estv.admin.ch

Evaluation


 

1ère tentative


 
Examen:
Ecrit 2 heures
Documentation:
Autorisée avec restrictions
Calculatrice:
Autorisée avec restrictions
Evaluation:

L'examen fera 100% de la note (pas de test ni projet intermédiaires) Les étudiants pourront disposer du recueil des lois fiscales fédérales (Gygax/Gerber : www.steuergesetze.ch ) et d'une machine à calculer TI-30 X IIB ou HP 10S seulement, à l'exclusion de tout autre document/aide. Les annotations manuscrites dans le recueil ci-dessus sont autorisées, à condition qu'elles se réfèrent aux articles de lois qu'elles sont destinées à compléter et qu’elles ne soient pas excessives (pas d’annotations/schémas sur les pages vierges, etc.).

Le recopiage de textes complets, les post-it[1] ainsi que le collage de photocopies sont strictement interdits et entraîneront les conséquences prévues en cas de tricherie

[1] Les post-it sont uniquement autorisés comme marque-pages.


 

Rattrapage


 
Examen:
Ecrit 2 heures
Documentation:
Autorisée avec restrictions
Calculatrice:
Autorisée avec restrictions
Evaluation:

L'examen fera 100% de la note (pas de test ni projet intermédiaires) Les étudiants pourront disposer du recueil des lois fiscales fédérales (Gygax/Gerber : www.steuergesetze.ch ) et d'une machine à calculer TI-30 X IIB ou HP 10S seulement, à l'exclusion de tout autre document/aide. Les annotations manuscrites dans le recueil ci-dessus sont autorisées, à condition qu'elles se réfèrent aux articles de lois qu'elles sont destinées à compléter et qu’elles ne soient pas excessives (pas d’annotations/schémas sur les pages vierges, etc.).

Le recopiage de textes complets, les post-it[1] ainsi que le collage de photocopies sont strictement interdits et entraîneront les conséquences prévues en cas de tricherie

[1] Les post-it sont uniquement autorisés comme marque-pages.



[» page précédente]           [» liste des cours]
 
Recherche


Internef - CH-1015 Lausanne - Suisse  -   Tél. +41 21 692 33 00  -   Fax +41 21 692 33 05
Swiss University