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Pierre-Marie Glauser

Coordonnées

Professeur associé
Département de droit des affaires et fiscalité


Contact
Pierre-Marie.Glauser@unil.ch
Anthropole, bureau 3074
Tél 021.692.61.17

Adresse postale
Université de Lausanne
Quartier UNIL-Dorigny
Bâtiment Anthropole
1015 Lausanne

Enseignements

master Fiscalité directe II & Fiscalité indirecte (TVA)
Formations concernées
Maîtrise universitaire ès Sciences en comptabilité, contrôle et finance
Maîtrise universitaire en Droit et économie
master Séminaire de fiscalité
Formations concernées
Maîtrise universitaire ès Sciences en comptabilité, contrôle et finance
Maîtrise universitaire en Droit et économie

Assistants

Anne-Christine Schwab
anne-christine.schwab@unil.ch
Tél: (021 692) 34.87
Bureau: Ant 3081

page personnelle
 

Publications

43 publications classées par: type de publication  -  année

: Revue avec comité de lecture

Articles

Glauser P.-M. & Beusch M. (2012). Le point sur le droit fiscal. Revue Suisse de Jurisprudence/Schweizerische Juristenzeitung (SJZ), 294.

Glauser P.-M. & Beusch M. (2012). Entwicklungen im Steuerrecht. Revue Suisse de Jurisprudence/Schweizerische Juristenzeitung (SJZ), 253.

Glauser P.-M. & Moshek V. (2012). La nouvelle loi sur les plans de participation. En particulier dans les relations internationales. L'Expert-comptable suisse, 724.

Glauser P.-M. (2010). Head Office/Branch Relationships from the Perspective of Swiss VAT. International VAT Monitor, 21(1), 31ss.

Glauser P.-M. (2010). Subventions, dons et sponsoring. Archives de droit fiscal suisse, 79(1/2 numéro spécial « nouvelle loi sur la TVA »), 1ss.

Glauser P.-M. (2010). Impact de la nouvelle LTVA sur la jurisprudence. L'Expert-comptable suisse, 5, 245ss.

Glauser P.-M. & Beusch M. (2010). Entwicklungen im Steuerrecht (2009). Revue Suisse de Jurisprudence/Schweizerische Juristenzeitung (SJZ), 106, 266ss.

Glauser P.-M. (2009). L'imposition des actionnaires en cas de « Mergers & Acquisitions ». L'Expert-comptable suisse, 345-359.

Glauser P.-M. (2009). Réforme de la TVA - La révolution silencieuse. L'Expert-comptable suisse, 12, 962ss.

Glauser P.-M. (2008). Steuerrechtliche Aspekte der Revision des Aktien- und Rechnunglegungsrechts, insbesondere in Bezug auf die Revision des Rechnungslegungsrechts. Gesellschafts- und Kapitalmarktrecht (GesKR), 168ss.

Glauser P.-M. (2008). La notion fiscale d'obligation - En particulier dans le cadre des financements internationaux. IFF Forum für Steuerrecht (FStR), 2, 77ss.

Glauser P.-M. (2007). Evasion fiscale et interprétation économique en matière de TVA, la lutte contre les abus dans l'impôt sur la consommation. Archives de droit fiscal, 11/12(numéro spécial "75 ans des Archives"), 727ss.

Glauser P.-M. (2007). Subventions et TVA. Revue Economique et Sociale, 65(3), 95ss.

Glauser P.-M. (2006). IFRS et droit fiscal - Les normes true and fair et le principe de déterminance en droit fiscal suisse actuel. Les Archives de droit fiscal, 74(9), 529ss.

Glauser P.-M. (2006). Transparence fiscale : vers un nouveau mode d'allocation internationale du profit dans les groupes de sociétés ?. SteuerRevue/Revue fiscale, 486ss.

Glauser P.-M. (2006). Donations consenties et reçues par des sociétés en matière d'impôts directs (2ème partie). IFF Forum für Steuerrecht (FStR), 1, 3ss.

Glauser P.-M. & Borel M.-A. (2006). La responsabilité pénale du réviseur en matière de soustraction de TVA. Revue suisse du droit des affaires (RSDA/SZW), 2, 92ss.

Glauser P.-M. (2005). Donations consenties et reçues par des sociétés en matière d'impôts directs (1ère partie). IFF Forum für Steuerrecht (FStR), 4, 251ss.

Glauser P.-M. (2005). Sponsoring et TVA, Une analyse de la jurisprudence du Tribunal fédéral et de ses conséquences. L'Expert-comptable suisse, 11, 886ss.

Glauser P.-M. & Danon R. (2005). Cross-border dividends from the perspective of Switzerland as the Source State - Selected issues under Article 15 of the Swiss-EU Savings Agreement. International Tax Review (Intertax), 33(11), 503-519. [url]

Glauser P.-M. (2004). TVA - Au moins éviter de la compliquer encore.Nous répondons à la complexité par la complexité (articles + interviews). Entreprise romande.

Glauser P.-M. (2004). La fusion d'assainissement. l'Expert comptable suisse, numéro spécial Loi sur la fusion(11), 1000ss.

Glauser P.-M. (2002). Aspects fiscaux de la vente et du transfert de participations au sein du groupe. Imposition des plus-values (latentes) ou neutralité fiscale ?. L'Expert-comptable suisse, 8, 711ss.

Glauser P.-M. (1999). Nouvelle jurisprudence concernant le traitement des subventions au regard de la TVA. L'Expert comptable suisse, 4, 403ss.

Glauser P.-M. (1999). Fiscalité et nouveau droit comptable. SteuerRevue/ Revue fiscale, 457ss.

Glauser P.-M. (1998). Stipulation pour autrui et représentation en TVA. L'Expert-comptable suisse, 1463ss.

Glauser P.-M. & Landolf U. (1998). Corporate Tax Reform International. International Tax Review, 9(1), 58ss.

Glauser P.-M. & Landolf U. (1998). Switzerland. Private Equity Transactions International. International Tax Review, 9(1), 42ss.

Parties de livre

Macaluso A. & Hulliger L. (2013). Le droit fiscal face aux principes du droit pénal et de la procédure pénale. In Glauser P.-M. (Ed.), Grundzüge des Steuerrechts, Droit pénal fiscal (pp. p. 1-40). Schulthess, Genève.

Glauser P.-M. (2010). Steueraspekte der Revision des Aktien- und Rechnungslegungsrecht. Die « grosse » Schweizer Aktienrechtsrevision, Eine Standortbestimmung per Ende 2010 (pp. 337). R. Watter.

Glauser P.-M. (2010). Assainissement d'entreprises-Aspects fiscaux. « Aspects pratiques du droit de l'entreprise » (pp. 191ss). CEDIDAC.

Glauser P.-M. & Oberson X. (2008). Articles 19 et 61 LIFD, commentaire des dispositions sur les restructurations d'entreprises. In Yersin D. & Noël Y. (Eds.), Commentaire de la Loi fédérale sur l'impôt fédéral direct. Helbing & Lichtenhahn Verlag, Basel.

Glauser P.-M. (2006). Goodwill et acquisitions d'entreprises - Une analyse sous l'angle du droit fiscal et comptable. In Bohnet F. & Wessner P. (Eds.), Collection Neuchâteloise (CN): Mélanges, Droit des sociétés : Mélanges en l'honneur de Roland Ruedin (pp. 421ss). Helbing Lichtenhahn Verlag, Basel.

Glauser P.-M. (2006). Articles 9 LT et 14 LT. In Oberson X. (Ed.), Commentaire de la Loi fédérale sur les droits de timbre (LT) (pp. 380ss; 562ss). Schulthess, Zürich, Basel, Genève.

Glauser P.-M. & Oberson X. (2005). Commentaire des dispositions fiscales dans la LFus. In Peter H. & Trigo Trindade R. (Eds.), Commentaire LFus (pp. 965ss; 1059ss; 1197ss; 1126ss; 1288ss; 1310ss). Schulthess Verlag, Zürich.

Glauer P.-M. (2000). Kommentar Art. 19 Abs. 2 Ziff. 8 MWStG, Vermittlung. In Clavadetscher D., Glauser P.-M. & Schafroth G. (Eds.), Kommentar zum Bundesgesetz über die Mehrwertsteuer (MWST.COM, pp. 415ss). Helbing Lichtenhahn Verlag, Basel.

Glauser P.-M. (2000). Kommentar Art. 11 MWStG - Lieferungen und Dienstleistungen bei Stellvertretung; Art.19 Abs. Ziff. 8 MWStG, Vermittlung. In Clavadetscher D., Glauser P.-M. & Schafroth G. (Eds.), Kommentar zum Bundesgesetz über die Mehrewertsteuer.mwst.com (pp. 130ss). Helbing Lichtenhahn Verlag, Basel.

Thèses

Glauser P.-M., Oberson X. & Peter H. (Dir.) (2005). Apports et impôt sur le bénéfice - Le principe de déterminance dans le contexte des apports et autres contributions de tiers. Université de Genève.

Mémoires

Bachelor

Glauser P.-M., Oberson X. & Peter H. (Dir.) (2004). La détermination du bénéfice imposable des personnes morales (mémoire de DEA). Université de Genève.

Glauser J.-M., Trechsel S. (Dir.) (1994). Stellen schweizerische Strukturen einen Nährboden für das organisierte Verbrechen dar ? (Travail de diplôme, lic.iur.). Université de St-Gall.

Glauser P.-M., Fickert R. (Dir.) (1992). Management Accounting für den Marketingbereich: Theorie und Praxis eines Lebensmittelproduzenten (Travail de diplôme, lic. oec.). Université de St-Gall.

Non publié

Glauser P.-M. & De Geuser F. (2007). Cost accounting and VAT - How can cost allocation methods be used for VAT purposes?. document présenté au 30ème Congrès de l'European Accounting Association (EAA), Lisbonne.

Autres

Glauser P.-M. (2009). Die Mehrwertsteuerreform als stille Revolution, article paru dans la Neue Zürcher Zeitung, Fokus der Wirtschaft, jeudi 3 décembre 2009. Neue Zürcher Zeitung, Fokus der Wirtschaft.

Curriculum

Formations

Doctorat en droit
Doctorat en droit, mention "summa cum laude", Université de Genève 2005


DEA en droit fiscal
DEA en droit fiscal, mention "summa cum laude", Université de Genève 2004


Diplome fédéral d'expert fiscal
Diplome fédéral d'expert fiscal 2000


Brevet d'avocat
Obtention du brevet d'avocat dans le Canton de Zurich 1997


Licence en droit
Licence en droit, Université de St-Gall (lic. iur HSG) 1995


Ecole doctorale
Ecole doctorale, Université de St-Gall: Séminaires de doctorats accomplis (Doktorandenseminare)


Licence en gestion d'entreprise
Licence en gestion d'entreprise, Université de St-Gall (lic.oec.HSG); spécialisation: Finance et comptabilité analytique 1992


Maturité
Maturité type B (latin et anglais), Collège Champittet, Lausanne 1987

Expériences professionnelles

Etudes Oberson & Associés
Depuis 1998. Associé de l'étude depuis le 1er janvier 2003
Conseil fiscal, en particulier dans le domaine de la fiscalité des entreprises des restructurations et concentrations d'entreprises, de la fiscalité internationale, de la TVA et du droit comptable


PriceWaterhouseCoopers
1997-98. PriceWaterhouseCoopers, Zurich: Conseil fiscal dans le domaine de la fiscalité des entrerpises (en particulier: Merger & Acquisitions)


Etude Wenger Vieli Gut & Partner
1995-96. Etude Wenger Vieli Gut & Partner, Zurich: Stage d'avocat, droit des affaires


Société des Produits Nestlé S.A.
1992. Société des Produits Nestlé S.A., Vevey: Rédaction du mémoire de licence sur le thème: "Management Accounting du marketing - Théorie et pratique d'un producteur de produits alimentaires - "


Zingg Finances S.A.
1990. Zingg Finances S.A., Lausanne: Stage dans le domaine de la gestion de fortune. Responsable de la répartition de l'investissement de petits portefeuilles

Autres activités

Association des avocats stagiaires Zurichois
1995-97. Fondateur et président de l'association des avocats stagiaires zurichois (VZS)

Prix et distinctions scientifiques

Prix Latsis 2006 de l'Université de Genève
Le Prix Latsis de l'Université de Genève est décerné par la Fondation Latsis Internationale. Il récompense des travaux de thèses ou des publications en sciences et en technologies qui contribuent à un progrès marquant, plus particulièrement dans les domaines de la recherche de pointe en sciences économiques, juridiques, sociales et politiques, en informatique (à l'exclusion du Hardware) ainsi qu'en civilisation comparées et en linguistique
Année : 2006


Prix Prof. Walther Hug
Année : 2006


Prix Joseph des Arts 2005
Année : 2006


Prix André Zünd
Prix pour le meilleur résultat suisse à l'examen fédéral d'expert fiscal diplomé
Année : 2000

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